Conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005, ce site est partiellement conforme au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA) version 4.1.2. Un audit réalisé en du 14/01/2026 a révélé un taux de conformité d’environ 60 % (moteur de tests TANAGURU).
Nous mettons tout en œuvre pour corriger ces points dans le cadre de notre évolution d’accessibilité.
Il est toutefois à noter que l’utilisation d’un template graphique standard nous impose des contraintes rendant la mise en conformité totale du site complexe.
Si vous rencontrez des difficultés d’accès à un contenu, vous pouvez nous contacter à monistrol.avenir.a.partager@gmail.com pour obtenir une alternative. En cas de réponse insatisfaisante, vous avez la possibilité de saisir le Défenseur des droits.
